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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS
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DE FIL EN ETOFFES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE FIL EN ETOFFES
SOCIETE DES TISSUS PARISIENS société anonyme

Numéro de dépôt :
94515248
Date de dépôt :
11/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2014

Présentation de la marque DE FIL EN ETOFFES

Déposée le 11 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE FIL EN ETOFFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TISSUS PARISIENS domicilié(e) 55 rue de Sèvres,75006 PARIS (dossier no 2260536) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 858 534 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 43 boulevard Vauban, B.P. 405 GUYANCOURT,78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX (dossier no 2260536) - 78055 - France.

La marque DE FIL EN ETOFFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE FIL EN ETOFFES est expirée depuis le 11 avril 2014.

SOCIETE DES TISSUS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Sit'Up , Créateur de bonheur , SEVRES TISSUS , CHALE DE CANAPE , (Marque figurative) , JOLI CARRE , JOLIE PAIRE , L'AFFAIRE DES DOUBLES RIDEAUX , (Marque figurative)


SOCIETE DES TISSUS PARISIENS société anonyme - 55 rue de Sèvres,75006 PARIS (dossier no 2260536) - 75006 - France - SIREN 303858534


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - 43 boulevard Vauban, B.P. 405 GUYANCOURT,78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX (dossier no 2260536) - 78055 - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2004 n°2260536 - Publication au BOPI 2004-03-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Inscription le 2 novembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°421378 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429333 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription le 6 mars 2006 - Changement de dénomination n°429334 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription le 6 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°494889 - Publication au BOPI 2009-04-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Tissus; tissus d'ameublement; housses de protection pour meubles, housses de canapé; étoffes pour meubles; couvre-lits, couvertures de lit, dessus-de-lits; enveloppes de matelas; tentures murales et rideaux en matières textiles; étoffes, tulles, velours; linges de maison, de lit, de table